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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHIS CONSEIL
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LES COMPOTINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COMPOTINES
GRAPHIS CONSEIL (SARL)

Numéro de dépôt :
1512614
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/1999

Présentation de la marque LES COMPOTINES

Déposée le 30 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHIS CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES COMPOTINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAPHIS CONSEIL domicilié(e) 22, rue de la Rigourdière, 35510 CESSON SEVIGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURTIN - Gérant. - France.

La marque LES COMPOTINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COMPOTINES est expirée depuis le 30 janvier 1999.

GRAPHIS CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUCHERS GOURMETS , A.C.E AGENCE DE COMMUNICATIONS EUROPEENNE , CLIC & CALL , CONFORT LAND PARC COMMERCIAL , REGIE CALL


GRAPHIS CONSEIL (SARL) - 22, rue de la Rigourdière, 35510 CESSON SEVIGNE. - France


COURTIN - Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29

Fruits conservés, séchés et cuits;Gelées, Confitures;Farines et préparations faites de céréales;Pâtisserie et confiserie;Glaces comestibles;Fruits frais;Boissons non alcoolisées;Boissons de fruits et jus de fruits;Sirops et autres préparations pour faire des boissons; Boissons alcoolisées à base de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.